Les applications et les possibilités offertes par la blockchain vont notablement impacter le monde numérique de demain et la mission des commissaires aux comptes.
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Diigo
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Lors de la première matinale organisée le 6 décembre 2017 par la CRCC de Paris, sous l’impulsion de son GT Audit informatique, près d’une centaine de commissaire aux comptes se sont initiés aux différentes problématiques qui découlent de l’utilisation de cette technologie.
Au même titre que la démocratisation du protocole TCP/IP et l’émergence d’internet, la blockchain devrait être à l’origine d’un nombre important d’innovations majeures, qui impacteront les relations entre les individus, les entités économiques publiques et privées.
« La technologie de la blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans organe central de contrôle »¹.
Cette technologie apporte de nombreuses innovations, parfois disruptives, dont le commissaire aux comptes doit mesurer les enjeux à l’aune de sa mission de certification des comptes.
En effet, la technologie de la blockchain apporte un degré de confiance différent dans les transactions pairs à pairs. Cette confiance n’est plus apportée par un individu investit d’un pouvoir par la communauté – connu sous le terme de tiers de confiance – mais par un processus technologique robuste qui se substitue à cet individu. Cette technologie repose sur la notion de consensus distribué, régit par des règles strictes de validation des nouveaux blocs (On appelle ces règles des « algorithmes de consensus », le plus répandu étant le « Proof of Work ») et par la réplication d’un registre entre de nombreux participants, rendant extrêmement difficile une tentative de corruption du registre.
La phase de recherche est en train de laisser place à l’expérimentation concrète, et les cas d’usage et de développement se multiplient dans des entreprises qui évoluent dans des secteurs différents : banque, assurance, logistique, etc…Par conséquent, les commissaires aux comptes rencontrent ou rencontreront des nouvelles problématiques liées à la technologie de la blockchain dans le cadre de leurs travaux d’audit.
Les atouts intrinsèques de cette technologie : traçabilité, résilience, intégrité – sont autant de termes familiers aux commissaires aux comptes. On peut aisément faire le parallèle avec les assertions d’audit décrites dans la NEP 500, notamment : réalité, exhaustivité, droits et obligations, existence. Ce parallèle est d’autant plus nécessaire lorsque les commissaires aux comptes rencontrent une technologie de blockchain. Concrètement, quels sont les cas, dans lesquels le commissaire aux comptes sera confronté à cette technologie ? On peut raisonnablement lister les cycles suivants :
- Le poste fournisseurs, avec une blockchain qui valide le flux d’une matière et/ou services et les validations de différentes étapes logistiques.
- Le poste clients : en miroir de ce décrit ci-dessus.
- Le poste trésorerie. La technologie de blockchain s’est démocratisée rapidement avec l’émergence des crypto-actifs, dont le plus connu est le bitcoin.
En outre, l’apparition des smart-contracts, des programmes autonomes permettant des transferts conditionnels d’actifs numériques de valeur sans intermédiaire, construits sur une technologie de blockchain, apporte de nouvelles problématiques juridiques (notamment en cas de bug de programmation) et ouvre un nouveau monde à l’apparition de contrats qui se réaliseront automatiquement sans interventions tierce. Un exemple emblématique est le remboursement automatique des clients en cas de retard et/ou annulation de vol d’avion². L’auditabilité du code sera un des futurs enjeux de la mission du commissaire aux comptes, qui devra tirer les conséquences sur les comptes d’un smart-contract. La NEP-620 : intervention d’un expert, sera un élément indispensable à la conduite de la mission du commissaire aux comptes dans les entités qui interagissent avec les blockchains.
Par ailleurs, depuis 2017 le nombre d’ICO (Initial Coin Offering) a explosé en nombre et en valeur. Les sommes en jeu, loin d’être négligeables (plusieurs milliards de dollars) interpellent les législateurs nationaux, ainsi que les professionnels du Chiffre. Les problématiques fiscales, juridiques et comptables ne sont toujours pas résolus à ce jour. Dès lors, la certification des comptes des entreprises françaises, qui ont réalisé des ICO peut s’avérer délicate. Cette problématique est cruciale et urgente, tant pour les commissaires aux comptes que pour la compétitivité et l’attractivité françaises à l’égard de cette nouvelle méthode de financement.
En synthèse, la technologie de blockchain et ses applications ont ouvert les portes d’un nouveau monde passionnant. Les impacts consécutifs transcendent les lois nationales et nécessitent une concertation mondiale afin de ne pas conduire à un dumping « technologique » et ne pas reproduire les dérives du moins-disant fiscal.
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